États-Unis - Intelligence artificielle (IA)

Intelligence artificielle et droit d'auteur

Nouveau rejet d’une œuvre IA par le Copyright américain

Par Louise Wagon · lejournaldesarts.fr

Le 18 septembre 2023 - 305 mots

ÉTATS-UNIS

Le bureau a refusé d’enregistrer une image créée avec Midjourney alors que son auteur argue de 624 instructions textuelles.

Jason M. Allen, Space Opera Theatre, 2022, image créée avec l'intelligence artificielle Midjourney
Jason M. Allen, Space Opera Theatre 2022, image créée avec l'intelligence artificielle Midjourney.

L’Office américain du droit d’auteur a une nouvelle fois rejeté la protection du droit d’auteur pour une œuvre d’art générée à l’aide d’une intelligence artificielle (IA). Cette fois cela concerne une demande de l’artiste Jason M. Allen pour une image qu’il a créée à l’aide du système d’IA générative Midjourney. L’office a décidé que l’image intitulée Space Opera Theatre, ne pouvait bénéficier d’une telle protection car elle ne disposait pas d’une paternité humaine suffisante.

Créée en août 2022, l’œuvre a reçu une attention nationale en tant que première œuvre générée par l’IA à remporter un concours d’art. En septembre dernier, l’auteur avait demandé l’enregistrement de Space Opera Theatre, expliquant avoir donné des directives (« prompts ») à l’IA, « au moins 624 fois », avant de modifier l’œuvre à l’aide d’Adobe Photoshop. Jason M. Allen ayant refusé de fournir les prompts utilisés pour réaliser l’œuvre, le Bureau du droit d’auteur a rejeté sa demande, considérant un manque d’équilibre entre les interventions humaines et celles de l’IA. 

L’auteur a interjeté appel, estimant que « l’Office porte un jugement de valeur sur l’utilité de divers outils » et que le refus de la protection du droit d’auteur pour les œuvres d’art générées entraînerait un « vide de propriété ». Le bureau a rejeté ce raisonnement. 

Ce n’est pas la première fois qu’une telle demande est rejetée. En février dernier, l’office a révoqué la protection du droit d’auteur pour les images réalisées par l’artiste Kris Kashtanova utilisant Midjourney pour le roman graphique Zarya of the Down, mais il a autorisé le droit d’auteur des parties de l’œuvre modifiées par des humains. Plus récemment, il a également refusé l’enregistrement d’une image qui, selon son auteur, l’informaticien Stephen Thaler, a été générée « de manière autonome par son système d’IA »
 

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