Facebook assigné en justice pour avoir censuré L’origine du monde de Courbet

En février 2011, un internaute s’était vu privé de son compte Facebook après y avoir publié une reproduction du célèbre tableau de Gustave Courbet, L’origine du monde. En avril, son avocat avait mis en demeure le réseau social de réactiver son profil et d’indemniser le plaignant. En octobre, ses réclamations étant demeurées sans réponse, ce dernier a assigné Facebook en justice.

Selon la défense de l’internaute, il est deux principales raisons à cette assignation. D’une part, les conditions d’utilisation du réseau social portent atteinte à la liberté d’expression de l’utilisateur. D’autre part, l’une des clauses du contrat d’adhésion à Facebook est abusive.

En interdisant toute représentation de nu dans son règlement, « Facebook ne fait pas la différence entre ce qui est de la pornographie et une œuvre d’art incontestable montrée aux enfants tous les jours au musée d’Orsay », regrette Maître Cottineau, l’avocat dont le client incarne la notion civiliste du « bon père de famille ». « Homme droit, cultivé et très attaché à la transmission du savoir », le plaignant est professeur des écoles. Sur son profil Facebook, la photo du tableau de Courbet renvoyait à un lien permettant le visionnage d’un film sur l’histoire de ce tableau, diffusé par la chaîne de télévision Arte.

L’assignation vise également à faire considérer comme abusive la clause du contrat conférant compétence exclusive au tribunal de Santa Clara en Californie pour tout procès. Cette disposition illégale soustrait Facebook à toute action en responsabilité en France notamment. Maître Cottineau réclame donc 20 000 euros au titre des dommages et intérêts. Et, d’après l’AFP, la procédure pourrait durer au moins un an.