« L'Origine du monde » : fin du différend entre Facebook et un internaute qui l'accusait de censure

L'internaute a annoncé avoir trouvé un accord avec Facebook autour d'un don commun versé à une association artistique spécialisée dans le Street art. « Amateur d'art depuis de nombreuses années, Monsieur Durand annonce faire conjointement avec Facebook un don à l'association Le M.U.R. (Association Modulable, urbain, réactif), afin de les aider à poursuivre leur mission artistique et culturelle et à atteindre leurs objectifs », explique Me Stéphane Cottineau dans un mail. « Ce don met fin à l'action en justice qui opposait Monsieur Durand à Facebook », ajoute l’avocat. C'est donc l'épilogue d'une affaire qui a duré 8 ans. 

Frédéric Durand, un professeur des écoles, reprochait au réseau social d'avoir désactivé son compte personnel, ouvert sous le pseudonyme Fred La Face De Fredb, « sans préavis ni justificatif », le 27 février 2011. La coupure serait intervenue quelques heures après la publication sur son mur du célèbre tableau de Courbet, « L'Origine du monde », qui représente un sexe féminin. Mais en mars 2018, le tribunal a débouté Frédéric Durand, jugeant qu'il n'était pas démontré « que la désactivation du compte Fred La Face de Fredb serait due à l'affichage sur le mur d'une photo du tableau de Gustave Courbet « L'Origine du monde » ».

Le tribunal a reconnu « une faute » de Facebook, qui a exercé « son droit de résiliation sans opposer à Frédéric Durand un délai de préavis raisonnable et sans préciser les raisons de cette désactivation ». Les juges ont souligné que le plaignant avait « ouvert un nouveau compte le jour même de sa désactivation ». « Il n'est pas contesté qu'il y a posté le tableau « L'Origine du monde » et que ce compte est toujours actif », a indiqué le tribunal. L'avocat de Frédéric Durand, Me Stéphane Cottineau, a alors annoncé qu'il ferait appel, procédure dont il s'est désormais désisté. 

Me Cottineau n'a pas donné de détail concernant les modalités de l'accord, à savoir le montant du don, les raisons ayant conduit à choisir cette association, ou encore laquelle des deux parties a entamé les démarches ayant abouti à la fin des poursuites. 

Contacté par l'AFP, Facebook n'a pas souhaité réagir.

Cet article a été rédigé par l'AFP le 1er août