Malgré la mondialisation économique, la fiscalité de l’art est loin d’être uniforme dans tous les pays. Le JdA publie pour la troisième année consécutive son comparatif général de la fiscalité des principaux pays.
Alors que la fiscalité générale s’était singulièrement alourdie depuis la crise financière de 2008, l’heure est plutôt à l’accalmie. Trop d’impôt tue l’impôt, et son rendement a tendance à diminuer dans de nombreux pays. La France, championne des prélèvements obligatoires, en a elle aussi pris conscience.
La possession, la transmission ou la vente d’une œuvre d’art bénéficient globalement d’un régime plus favorable que d’autres biens mobiliers. Aussi relève-t-on ici et là la tentation de l’alourdir : augmentation de la taxe forfaitaire sur le prix de vente en France, application du taux normal de TVA en Allemagne, nouvelle tentative d’introduire un droit de suite au niveau fédéral aux États-Unis.
Une fiscalité allégée n’est pas toujours un levier de développement du marché de l’art, comme en témoigne la situation à Hongkong ou au Singapour. Reste que l’art n’est pas un produit d’investissement équivalant aux produits financiers ou à l’immobilier. La motivation fiscale est subsidiaire par rapport au goût pour l’art.
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Les inégalités fiscales de l’art dans le monde
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Abonnez-vous dès 1 €- La France stabilise sa fiscalité
Kunsthistorisches Museum, Vienne, Autriche - Photo Yelkrokoyade - Licence CC BY-SA 3.0 © KHM, Wien
Cet article a été publié dans Le Journal des Arts n°411 du 11 avril 2014, avec le titre suivant : Les inégalités fiscales de l’art dans le monde
