PARIS
PARIS [11.10.17] - Prévenus absents et société liquidée : la cour d'appel de Paris a reporté mercredi à juin 2018 le procès d'une société et de son gérant, accusés d'avoir vendu à l'étranger des oeuvres produites à partir de moules originaux d'Auguste Rodin, sans l'autorisation du musée.
"Dix-sept ans" que dure cette procédure..., ont soupiré tour à tour avocats et magistrats. Quatre prévenus, dont Gary Snell, gérant américain de la société Gruppo Mondiale, sont poursuivis pour avoir édité et commercialisé des oeuvres du père du "Penseur", sans dire qu'il s'agissait de simples reproductions, à partir de plâtres de la fonderie Rudier utilisée par le sculpteur de son vivant. Une contrefaçon pour le musée Rodin, qui détient les droits moraux de l'artiste.La présidente Catherine Dalloz a appelé cela "un cumul idéal" d'avanies, la fable d'une justice lente et accablée. "La cour regrette beaucoup", a-t-elle dit, avant de renvoyer le procès aux 27, 28 et 29 juin 2018.
Le premier prévenu convoqué s'avère être sous le coup d'une procédure de mise sous tutelle aux Etats-Unis. Le second n'a jamais reçu la convocation, "le facteur n'avait pas le code". Un troisième n'a pas répondu. Quant à la société Gruppo mondiale, elle n'est plus représentée par personne. Un document en allemand, portant mention d'une "liquidation" ou "radiation" selon les traductions approximatives des germanophones à l'audience, circule de main en main.
Furieux, l'avocat du musée Rodin dénonce "l'organisation d'une liquidation pour échapper à la justice". "Comment je fais, moi, si la cour condamne cette société ?", tempête-t-il. "Enfin, si la société est radiée, elle est radiée", fait remarquer la présidente. L'avocat général propose de faire citer le liquidateur judiciaire. Bref soulagement.
"Alors, il y a un autre problème, relève un assesseur, c'est que la cour a reçu cette nuit, vers 23h10, un courrier qui semble indiquer que Gary Snell a été hospitalisé à Londres pour un accident vasculaire cérébral (AVC)". On fait se lever un interprète, qui peine à traduire le document de l'hôpital. L'avocat de M. Snell confirme que son client ne pourra pas se déplacer avant trois mois : "Il a 70 ans, ce dossier a 17 ans. Il était préparé, n'a jamais fait faux-bond à la justice française, mais bon, ça arrive".
L'assesseur ne décolère pas. "J'ai passé dix jours à me mettre dans ce dossier, dans six mois, il faudra recommencer". Tout le monde est d'accord, on cherche une nouvelle date pour un procès. "S'il a lieu un jour...", hasarde un avocat en griffonnant dans son calepin.
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Copies non autorisées d'oeuvres de Rodin : le procès reporté à juin 2018
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