Orlan perd son procès contre Lady Gaga en première instance

L’univers d’un artiste se construit œuvre après œuvre, exposition après exposition, selon un fil conducteur qui dévoile sa tonalité et sa singularité. Piocher dans cet univers, s’en inspirer ou se l’approprier partiellement voire totalement constitue alors autant d’atteintes qu’un artiste peut ressentir en découvrant le travail d’autrui. Cependant, la frontière entre l’appropriation licite ou illicite d’un point de vue juridique s’avère bien plus délicat que le ressenti légitime de l’artiste. Le cas d’Orlan face à Lady Gaga en constitue une parfaite illustration. Orlan reprochait à la chanteuse de pop musique d’avoir franchi une telle frontière lors de la sortie en 2011 de son troisième album intitulé « Born This Way » et du clip musical accompagnant le single éponyme.

Le succès commercial de la chanteuse américaine fut impressionnant et peut laisser rêveur plus d’un plasticien. Huit millions d’exemplaires vendus et près 380 millions de dollars engrangés suite à la tournée mondiale « Born this way ball », prolongement de l’album. Rançon de son succès, le clip musical fut ainsi largement diffusé, permettant alors à Orlan d’en prendre connaissance et d’y trouver de nombreuses réminiscences de son travail dans différents passages plus ou moins brefs, dont l’ouverture sur un « Manifeste de la Maman Monstre », appréhendé par ses soins comme une référence à son « Manifeste de l’art charnel ».

Considérant que la musicienne avait copié ses œuvres notamment en se faisant poser des implants sur le visage et plus largement en s’appropriant tout son effort créatif, Orlan l’assigna en contrefaçon, parasitisme et atteinte au droit à l’image devant le tribunal de grande instance de Paris en juin 2013, avec une demande en réparation évaluée à plus de 23 millions d’euros, chiffre fondé sur 7,5% des gains réalisés par la chanteuse sur ce titre.

Mais le tribunal vient de rejeter, le 7 juillet 2016, l’ensemble de ces demandes fondées notamment sur les œuvres « Le visage à quatre implants », « Bumpload » (1989) et « Woman with head » (1996). Aux termes d’une décision particulièrement détaillée, l’artiste est condamnée à verser à la chanteuse 10.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile et la même somme à sa maison de disques et à son distributeur français.

Si la défense ne contestait pas l’originalité de « Bumpload » et « Woman with head », principales œuvres concernées, ses arguments se portaient essentiellement sur l’absence d’existence d’actes de contrefaçon en raison de l’absence de la moindre ressemblance entre ces œuvres, qui sont des installations et doivent donc être appréhendées dans leur totalité, et le visage et le buste de Lady Gaga représentés sur la pochette du CD « Born This Way » ou les images du clip représentant sa tête en compagnie de nombreuses autres têtes posées sur une table. À ce titre, l’analyse du tribunal sur l’appréhension juridique d’une installation s’avère particulièrement intéressante.

Ainsi, le tribunal note que « s’agissant d’une installation où tous les éléments sont pertinents car ils participent tous de l’intention de l’auteur qui en matière d’art conceptuel sous-tend l’intégralité de l’œuvre, il ne peut être prétendu sérieusement sauf à limiter l’installation de (Orlan) à une tête décapitée posée sur une table alors que l’œuvre dans son ensemble dépasse cette seule idée, que les images du clip "Born this way" reproduisent les caractéristiques de "Woman with head" ». En somme, une installation artistique est irréductible aux seuls éléments physiques la constituant. Or, selon le tribunal, la demanderesse a occulté volontairement les messages portés par les deux œuvres alors que s’agissant d’art conceptuel « celui-ci est essentiel à la compréhension de l’œuvre ».

Et le tribunal de relever que le clip musical raconte la naissance d’une nouvelle race à partir d’une « mère monstre », à savoir Lady Gaga, sur fond de tolérance (au regard de l’apparence physique, des préférences sexuelles ou religieuses, etc.) alors que l’œuvre d’Orlan interroge sur la lecture, la place de la femme et de son intellect et le regard posé sur une femme qui lit.

Dès lors, selon le tribunal, aucune des caractéristiques même pas celle de la tête de femme décapitée posée sur une table n’est reprise de sorte que les faits de contrefaçon de l’œuvre « Woman with head » ne sont pas constitués. Quant à « Bumpload », le tribunal considère que l’artiste « ne peut s’approprier la représentation d’un corps humain transformé en personnage hybride de façon générale car il s’agit d’une simple idée non appropriable qui doit rester de libre parcours et ne peut revendiquer de droit que sur une œuvre dans la forme qu’elle a choisie de divulguer ». Enfin, concernant « Le visage à quatre implants », le tribunal rejette la demande visant à reconnaître la titularité d’Orlan sur l’œuvre, ajoutant que le fait d’implanter sur n’importe quel visage quatre implants y compris aux endroits proches de ceux de l’artiste ne ressort que d’une idée et ne peut être considéré comme art conceptuel faute d’être sous-tendu par un message ou une intention artistique claire de l’auteur.

Au-delà de la frontière entre appropriation illicite et licite, se joue une nouvelle fois la question de la protection d’une idée artistique ou d’un style artistique. Particulièrement réticente à une solution protectrice, la jurisprudence ne cesse de formaliser décision après décision le principe selon lequel les idées sont de libre parcours et ne peuvent donner lieu à une réservation.

Pour autant, l’évolution de l’appréhension jurisprudentielle des formes contemporaines de la création se doit d’être notée. Le présent jugement offre, en matière d’installation artistique, des clés d’appréciation juridique précieuses, quand bien même la notion d’idée boutée hors du champ du droit d’auteur y est réintégrée pour procéder à l’analyse de la contrefaçon éventuelle. Une procédure similaire a été lancée par l’artiste française devant une juridiction de New York en janvier dernier.