Le patrimoine commun de l’art contemporain

Mais où les artistes vont-ils donc puiser leur inspiration ? Chez les autres, ou plus exactement dans le « fonds commun de l’univers de l’art contemporain » selon un arrêt de la cour d’appel de Paris du 27 février 2013. À partir de ce fonds commun, véritable boîte à outils artistiques enrichie par chaque nouvelle création, les artistes parviennent à conférer à leurs œuvres « une physionomie propre qui le(s) distingue des autres tableaux du même genre et qui traduit incontestablement un parti pris esthétique empreint de la personnalité de son auteur ». C’est à cette condition qu’un tableau s’avère « digne d’accéder à la protection instituée au titre du droit d’auteur », permettant ainsi à son créateur de demander la réparation de son éventuel préjudice sur le fondement de la contrefaçon ou, de manière subsidiaire, sur celui du parasitisme.

Troy Henriksen, artiste américain, a découvert en 2009 sur le site Internet d’une galerie des œuvres de Corinne Dalle Ore, artiste peintre française, qui reproduiraient les caractéristiques de trois de ses œuvres, Pretty baby where are you ? , South Chicago et Heart. Elle aurait également repris les thèmes traités par Troy Henriksen (cœurs, portraits, boxe et fruits) ainsi que ses titres, couleurs, polices de caractère et techniques. Persuadé que leur rencontre en 2002, lors d’un salon professionnel d’art contemporain, et la visite de son atelier, constitueraient l’origine de ces ressemblances, l’artiste américain a, avec la galerie le représentant à titre exclusif, fait assigner Corinne Dall Ore et sa galerie devant le tribunal de grande instance de Paris en contrefaçon de droits d’auteur et parasitisme. Le jugement du 2 décembre 2011 leur donne partiellement raison et leur alloue près de 100 000 euros de dommages-intérêts pour contrefaçon et parasitisme. L’arrêt de la cour d’appel de Paris du 27 février 2013 s’en éloigne très fortement en condamnant l’artiste française et sa galerie à verser uniquement 5 000 euros à chacune des deux parties sur le seul fondement du parasitisme.

La présente décision révèle, une nouvelle fois, le pouvoir souverain accordé aux juges du fond afin de caractériser l’originalité d’une œuvre, ainsi que les différences d’appréciation qui peuvent exister entre les niveaux de juridiction. À cet égard, la prise en compte par les juges d’appel d’un fonds commun artistique apporte une potentielle clé de compréhension, tant cette notion irrigue leur analyse.

La contrefaçon fait place au parasitisme
Ainsi, la cour accueille l’argument selon lequel les similitudes pouvant exister entre les œuvres en cause procéderaient de réminiscences résultant d’une source d’inspiration commune. L’impression de proximité qui se dégage de la reprise d’un certain nombre d’éléments ne permet pas, selon la cour, de retenir une reproduction au sens du droit d’auteur. L’absence de contrefaçon des trois œuvres d’Henriksen étant actée, l’action en parasitisme pouvait dès lors se déployer.

Le parasitisme économique se définit comme l’ensemble des comportements par lesquels un agent économique s’immisce dans le sillage d’un autre afin de tirer profit, sans rien dépenser, de ses efforts et de son savoir-faire. Un tel comportement constitue alors une faute susceptible d’être réparée par l’octroi de dommages-intérêts. Henriksen reprochait à Corinne Dall Ore de s’être placée dans son sillage tant pour ses trois œuvres que pour ses thèmes, titres, couleurs, polices de caractères et techniques, que l’intimée lui aurait empruntés et reproduits dans ses propres tableaux. Si la cour considère que Manhattan « ne s’inscrit pas dans le sillage » du tableau Pretty Baby d’Henriksen, car il « est l’aboutissement d’un travail personnel qui donne une interprétation étrangère à celle voulue par Henriksen », elle retient néanmoins le parasitisme pour les deux autres tableaux. En effet, il existe une « proximité de réalisation » pouvant prêter à confusion, à assimilation, avec les œuvres d’Henriksen, proximité qui traduit « la volonté de se servir de l’œuvre d’autrui dans un but qui ne peut être que lucratif ». Quant au second fondement, la cour retient que même si les tableaux en cause comportent des éléments similaires ou communs, les reproductions litigieuses demeurent propres à Corinne Dalle Ore et « il n’est pas suffisamment établi que les œuvres incriminées renvoient nécessairement par le choix de leur thème (fruits, boxe, portraits et autoportraits, cœurs), titres, couleurs, polices de caractères ou techniques, au travail d’Henriksen et ne seraient que très difficilement identifiables ».

Ainsi, la reconnaissance jurisprudentielle d’un fonds commun artistique, composé d’éléments partagés par de nombreux artistes et dits de libre parcours, permet en définitive d’assurer un équilibre délicat entre la protection de la création et de l’inspiration.