Au Palais-Bourbon, le patrimoine éconduit

Paris. C’est sur son compte Twitter que Raphaël Gérard, député de la Charente-Maritime (Renaissance), annonçait début novembre la disparition du groupe d’étude parlementaire axé sur le patrimoine. Ce groupe créé en 2017 à l’initiative de Constance Le Grip (Les Républicains) et Raphaël Gérard fait les frais d’une consigne passée par la présidente de l’Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, visant à diminuer de moitié les nombreux (122) groupes parlementaires. Cette mission de « dégraissage » a été confiée au député du Rassemblement national, Sébastien Chenu, en sa qualité de vice-président du Palais-Bourbon. Ce dernier n’a pas retenu la proposition de renouveler le groupe consacré au patrimoine, dont les travaux seront dorénavant rattachés au groupe d’étude chargé du tourisme.

Coprésident du groupe, Raphaël Gérard regrette l’abandon de ce groupe « transpartisan et transcommission » : il réunissait des députés issus de groupes politiques distincts (surtout LRM [La République en marche] et LR) et de commissions différentes. Le groupe constituait ainsi un lieu de discussion sur le patrimoine entre députés venus des commissions des affaires culturelles et éducation, des affaires économiques, des affaires sociales ou du développement durable. « Il y a un vrai risque que les questions patrimoniales soient évacuées du débat, alerte le député de Charente-Maritime. Au sein de la commission des affaires culturelles, on parle beaucoup d’école, beaucoup de sport, mais peu de patrimoine. » Le rattachement du groupe patrimoine à celui du tourisme laisse craindre que la question patrimoniale ne soit abordée à l’Assemblée nationale qu’à travers son prisme économique, laissant de côté les importants enjeux d’aménagement du territoire et de rénovation du bâti ancien.

Durant la précédente législature, le groupe d’étude patrimoine s’était montré actif, multipliant les auditions, les visites de sites et de chantiers, surveillant d’importants dossiers comme la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame ou l’inscription sur la Liste du patrimoine mondial du phare de Cordouan (Gironde).« C’est le genre de cadre où l’on peut exposer les tenants et les aboutissants de la loi, pour que tout le monde comprenne », précise Raphaël Gérard.

Au sein du Parlement, le Sénat n’a en revanche pas oublié la question patrimoniale. En témoigne la vigilance des groupes LR et Parti socialiste du Palais-Bourbon qui, en ce début novembre, ont supprimé l’amendement du projet de loi relatif à l’accélération de la production des énergies renouvelables visant à transformer l’avis conforme (contraignant) des architectes des Bâtiments de France en avis simple (consultatif) lors de l’installation de panneaux photovoltaïques.

La commission de la culture, de l’éducation et de la communication multiplie de son côté les missions d’information sur le patrimoine, à l’exemple de son bilan du patrimoine religieux, de son suivi des crédits du plan de relance, ou de la mission consacrée au patrimoine culturel immatériel. Si nombre de sénateurs sont au fait des enjeux patrimoniaux, à l’Assemblée nationale, Constance Le Grip – nommée à la Commission nationale du patrimoine et de l’architecture – et Raphaël Gérard apparaissent comme les seuls à maîtriser tout à fait le sujet. Ce dernier a demandé à la présidente de l’Assemblée nationale de revenir sur l’abandon du groupe d’étude patrimoine. « Si nous n’avons pas gain de cause, je me ferai fort de lancer le sujet au sein du groupe tourisme », assure-t-il.