La circulaire « Agnès Saal »

Le ministère de la Culture veut reprendre la main après le feuilleton des courses de taxi d’Agnès Saal dont l’AFP confirmait hier qu’elle semblait en avoir aussi abusé lors de son passage au Centre Pompidou. Un sérieux rappel à l’ordre va être envoyé aujourd’hui aux présidents exécutifs et directeurs généraux de 81 établissements publics sous tutelle de la Rue de Valois. Cela concerne aussi bien les grands musées nationaux, que plusieurs théâtres, écoles d’art ou d’architecture, et bien entendu l’Institut national de l’audiovisuel.

Il est rappelé dans cette circulaire, intitulée « Instruction pour la maîtrise et la transparence des dépenses des dirigeants », et qui passera sans doute dans l’histoire sous le nom de circulaire « Agnès Saal », un ensemble de « points de vigilance » dont beaucoup ont déjà fait l’objet de textes dans le passé. Cela concerne les dépenses de réception et de représentation, les véhicules et logements de fonction, les dépenses de déplacement, les prestations d’étude ou de conseil, ainsi que les conseillers directs, limités à un seul collaborateur et encore pour un opérateur de plus de 300 emplois. Reflet des dérives du moment, il est demandé aux dirigeants de rénover leur bureau dans un « esprit d’économie et privilégier les aspects fonctionnels », et de ne pas faire attendre un taxi entre deux courses.

Tout cela pourrait apparaître comme de l’affichage, s’il ne leur était aussi demandé de mettre en place un tableau de suivi de ces dépenses au moins trimestriel, soumis au contrôleur budget et à l’agent comptable, ce dernier relevant de Bercy. L’enquête menée par l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) depuis mars dernier, au moment de l’affaire des travaux du bureau de Mathieu Gallet à Radio France a en effet mis en évidence qu’il n’existe pas ou peu de documents de contrôle des dépenses des dirigeants des établissements publics, par définition autonomes. Le responsable exécutif va devoir d’ici la fin de l’année, rédiger un document de cadrage sur les règles de dépenses, soumis au vote de son conseil d’administration. La circulaire n’oblige cependant pas ces responsables à faire voter en conseil d’administration le montant des dépenses.

Emportée par un élan de transparence et d’harmonisation entre les établissements publics, Fleur Pellerin travaille également à un décret sur les durées et règles de renouvellement de mandat des présidents.