Le passeport préventif de l’objet

PARIS - Assez fréquemment, on relate les difficultés de services de police ou de gendarmerie qui ne parviennent pas à identifier les propriétaires d’œuvres saisies chez des receleurs. Pour les pièces les plus importantes, les trafics sont internationaux et il faudrait pouvoir interroger les bases de données mises en place par les services de police (par exemple, en France, la base Treima), les compagnies d’assurances, les institutions culturelles nationales et internationales (en particulier l’Unesco qui joue un rôle moteur dans ce domaine) et diverses organisations publiques ou privées. La difficulté vient en particulier de l’insuffisance des informations et de leur caractère souvent hétéroclite.

Pour résoudre le problème, diverses initiatives ont été prises, tenant compte en particulier des travaux scientifiques permettant d’établir des systèmes descriptifs normalisés des biens culturels. En France, ce sont en particulier les travaux de l’Inventaire, à la direction du Patrimoine du ministère de la Culture.
Avec l’encouragement de l’Unesco, le Getty Information Institute a lancé en 1993 un projet collaboratif sous la forme d’une enquête internationale associant les services de police, les douanes, les musées, les négociants d’art et experts, les assurances. Plus de mille questionnaires très approfondis provenant de quatre-vingt-quatre pays ont fait l’objet d’un traitement pour aboutir au dispositif Object ID permettant de lister de façon normalisée les informations indispensables à la description et à l’identification des objets. L’ensemble associe une documentation photographique évidemment fondamentale au recensement d’informations indispensables pour caractériser complètement les pièces. Une liste de contrôle de la norme Object ID permet de vérifier simplement que le recensement est complet pour l’œuvre documentée. Des repérages chiffrés permettront le cas échéant d’indexer l’ensemble des informations dans des bases de données.

Le système est détaillé sur Internet (www.object-id.com), ce qui permet d’obtenir l’ensemble des informations nécessaires à sa mise en œuvre, en particulier en donnant accès gratuitement en ligne aux ouvrages de référence. Si le système a été bâti en langue anglaise, il est également disponible en français, en particulier par l’ouvrage La Documentation du patrimoine culturel qui comprend le modèle des fiches d’indexation minimale et la liste de contrôle de la norme.

Dans un esprit voisin, l’OCBC (Office central des biens culturels) propose en ligne  (www.parisur.com/formulaire1.pdf) une notice simplifiée, épure d’un premier descriptif utilisable. Certaines compagnies d’assurances spécialisées relayent désormais Object ID, jusqu’à transmettre une échelle chromatique à photographier en même temps que les objets pour permettre, si nécessaire, une reconstitution exacte des couleurs des œuvres.

Ce passeport des biens culturels devrait devenir un élément essentiel de la traçabilité des œuvres, non seulement pour les services de police et les assureurs mais également pour les professionnels du marché de l’art. En effet, l’obligation d’une vigilance accrue, formulée par la convention Unesco de 1970, complétée par celle de l’Unidroit de 1995, imposera sans doute la diffusion de cette norme qui permettra aux professionnels de mieux contrôler l’origine des œuvres. Il serait sans doute opportun, comme un service supplémentaire apporté à leurs clients, que les marchands et maisons de ventes volontaires fournissent aux acheteurs des descriptifs établis selon ces normes.