Marbres du Parthénon : une chercheuse du CNRS fonde en droit la demande grecque

Royaume-Uni et Grèce. La jurisprudence du droit international pourrait-elle mettre fin à la dispute gréco-britannique autour des marbres d’Elgin ? C’est ce que croit Catharine Titi, juriste et chercheuse au CNRS, spécialiste du droit du patrimoine culturel et international. Dans un ouvrage qui vient de paraître aux éditions Springer, la juriste grecque s’appuie sur le droit international pour trancher le débat. En étudiant la documentation historique et juridique disponible, Catharine Titi a conclu à l’absence de preuve de transfert de propriété (acquisition ou don) des marbres à Lord Elgin – ambassadeur britannique à Constantinople, qui a emporté les marbres en Angleterre en 1802 – et mobilise la jurisprudence internationale pour donner raison au gouvernement grec.

Pour la chercheuse, le but de ses conclusions n’est pas de lancer une procédure judiciaire : « Dire que le droit est du côté de la Grèce ne veut pas dire que la meilleure façon de procéder est de commencer un litige, précise-t-elle. Mais le fait de connaître les chances que l’un ou l’autre aurait dans un cadre juridique peut avoir une influence sur les négociations. » Ces dernières sont au point mort.

Catharine Titi s’appuie sur plusieurs arguments juridiques pour justifier cette restitution des marbres à la Grèce. Le plus original fait appel à une jurisprudence de la Cour internationale de justice, arbitrant en 1962 un différend entre le Cambodge et la Thaïlande. Cette affaire dite du « Temple de Préah Vihéar » s’était soldée par la demande de restitution par la Thaïlande de tous les éléments provenant du temple au Cambodge, sur le territoire duquel se trouve l’édifice. « En droit international, ce qui appartient à un bâtiment appartient au territoire national sur lequel est le bâtiment », interprète la juriste grecque.

Dans son ouvrage, la chercheuse veut également prouver que le British Museum n’est pas propriétaire des marbres : « Quand on regarde historiquement, il n’y a aucun transfert du titre de propriété. Dans la documentation écrite, il y a une lettre d’un ambassadeur ayant succédé à Lord Elgin, écrivant que l’Empire Ottoman ne reconnaît aucun droit de propriété sur les marbres à Elgin. C’est un élément factuel, qui date de 1811. » Soit cinq ans avant qu’un Lord Elgin désargenté ne cède les précieux marbres au British Museum.

Le Royaume-Uni s’appuie depuis des décennies sur un firman, une autorisation de fouilles spéciale délivrée par le sultan ottoman, pour justifier de la présence des marbres dans les collections du British Museum. Cette preuve fragile (des erreurs de traduction et une signature manquante la rendraient nulle) n’est plus évoquée par le parti britannique, qui défend désormais la présence des marbres à Londres par des arguments éthiques (partager ces frises en deux lieux permet de diffuser la connaissance) et diplomatiques (il ne faut pas ouvrir la « boîte de Pandore »). « C’est une façon de cacher les différends, soutient la chercheuse. Ces débats n’ont rien résolu. Si on pose le différend en termes juridiques, on peut trouver une réponse. »