Soupçons de violences sexuelles à l'École des Beaux-Arts de Besançon : enquête classée sans suite

Mi-septembre, une page Facebook faisant écho au mouvement « Balance ton porc » avait été créée par un groupe d'étudiants de l'Isba. Douze commentaires publiés sur cette page reprochaient des faits de violences sexuelles à trois membres de l'équipe pédagogique et administrative de l'établissement.

Malgré l'absence de plainte et l'anonymat des témoignages, le procureur Étienne Manteaux avait confié une enquête à la sûreté départementale du commissariat de Besançon. Les investigations ont permis d'identifier « cinq faits plus graves » parmi les événements dénoncés sur internet, dont deux faits de viols, deux faits d'agressions sexuelles et un fait de harcèlement sexuel.

« Il a été compliqué d'arriver à identifier les personnes », a expliqué le magistrat qui avait lancé un appel à témoins pour inciter les élèves à porter les faits à la connaissance des enquêteurs. Les élèves concernés ont décrit des relations sexuelles non consenties et des mains aux fesses ou au sexe lors de soirées alcoolisées. Entendus, les mis en cause ont reconnu les faits, en affirmant que ces événements étaient consentis et en apportant des preuves d'échanges apaisés, voire amicaux, avec leurs accusateurs a posteriori, a indiqué le procureur lors d'une conférence de presse.

« Ces faits seront classés sans suite car les éléments fournis sont insuffisamment caractérisés, tout comme la plainte pour dénonciation calomnieuse de l'un des enseignants mis en cause », a déclaré M. Manteaux, qui n'a « aucune certitude pour la totalité des faits dénoncés », la plupart des élèves n'ayant d'ailleurs pas souhaité déposer plainte. « Le taux de classement est élevé dans cette matière, car il faut une certitude absolue sur la commission des faits et le moindre doute doit bénéficier à l'accusé », a-t-il noté.

En revanche, « si sur le plan pénal il n'y a pas matière à poursuite, sur un plan administratif c'est à la maire de Besançon d'apprécier l'opportunité de poursuites disciplinaires », a ajouté le procureur qui transmettra les résultats de l'enquête à la maire de Besançon.

En avril, la maire Anne Vignot (EELV) avait annoncé que le directeur de l'Isba était suspendu après une enquête administrative relative à ces dénonciations.

Cet article a été publié par l'AFP le 3 juin 2021.