Le maître ne serait plus dans l’atelier

PARIS - Avec La fuite en Égypte (lire les JdA n° 18 et 31), le feuilleton Poussin connaît une nouvelle péripétie judiciaire centrée sur une question : la description d’un tableau comme “atelier de Poussin” exclut-elle que le tableau soit du maître ? Dans un premier acte, les magistrats avaient répondu “non” ; dans le deuxième, joué devant le Cour d’appel (arrêt du 27 février), ils ont dit “oui”, ou plutôt “oui, mais pas tout de suite”, et ont fait appel à deux experts. Pour les juges de première instance, le vendeur ne pouvait invoquer l’erreur pour annuler la vente car “atelier de” n’écarte pas complètement la possibilité que l’œuvre soit de Poussin, d’autant que l’expert et le commissaire-priseur avaient écrit que si l’authentification semblait impossible, il ne fallait pas écarter l’hypothèse d’une “bonne surprise”. La Cour d’appel estime en revanche que le vendeur peut sans doute invoquer l’erreur, car “atelier de” excluerait que Poussin ait réalisé l’œuvre. Mais il faut se donner le temps de la réflexion et les moyens de la décision et, avant de statuer, faire vérifier par des experts si ce tableau est ou n’est pas de Poussin.

Divers scénarios sont désormais envisageables. Si les experts affirment que le tableau n’est pas un Poussin – hypothèse la moins probable –, la Cour rejettera la demande d’annulation. Mais les acheteurs pourraient à leur tour attaquer la vente en invoquant l’erreur, puisqu’ils avaient eux-mêmes “contracté” en pensant que le tableau pouvait être un Poussin alors qu’il serait démontré qu’il ne pouvait en aucune façon en être un... Si les experts concluent que le tableau est de Poussin ou se contentent de relater les divergences entre les spécialistes pour répondre “peut-être”, la Cour devrait annuler la vente en application de la jurisprudence Poussin. Si la Cour ordonne la restitution du tableau ou, en cas d’impossibilité (l’acheteur est une société dissoute), une restitution par équivalence – c’est-à-dire par allocation de dommages et intérêts au vendeur –, des variantes sont alors possibles. Tout d’abord, qui contrain­dre à restituer ou payer ? La dissolution de la société ayant été régulière, comment agir contre les détenteurs actuels du tableau ? Certes, ils étaient actionnaires mais sauf fraude grave, l’actionnaire ne peut être attaqué pour une dette sociale. Et quel montant exiger, selon que l’œuvre est authentifiée ou incertaine ? S’il y a restitution, la Cour devra examiner la demande des acheteurs qui attaqueront l’ancien propriétaire en enrichissement sans cause, ce dernier tirant bénéfice de leurs travaux et re­cher­ches – dans l’affaire du Verrou de Fragonard, l’acheteur avait récupéré 1,6 million de francs sur les 5 millions reversés au vendeur.

Ensuite, il y aura presque certainement recours en cassation de l’acheteur, et donc un nouvel épisode au cours duquel la Cour pourrait par exemple examiner l’interprétation du décret de 1981 par la Cour d’appel ou critiquer le fait que les juges d’appel ne se soient pas interrogés sur la requête tardive du vendeur, dont l’attention aurait dû être éveillée par les 1 600 000 francs versés pour une œuvre d’atelier estimée 150 000 francs.