Les États-Unis veulent mettre fin à l’exploration du Titanic

Le gouvernement américain a déposé une requête devant le tribunal de Norfolk, en Virginie, afin d’empêcher de nouvelles expéditions vers l’épave du Titanic. Cette requête s’appuie sur une loi fédérale et un accord international conclu avec le Royaume-Uni, qui considèrent l’épave comme un « lieu de sépulture sacré ».

L’expédition visée par ce recours est organisée par RMS Titanic Inc. (RMST), une société basée à Atlanta (Géorgie), qui détient les droits exclusifs sur les objets du navire depuis 1994. La société prévoit de pénétrer dans l’épave pour récupérer plusieurs artefacts, dont le télégraphe sans fil Marconi, qui a permis aux membres de l’équipage de lancer des appels de détresse après que le Titanic a heurté un iceberg et a commencé à sombrer, le 15 avril 1912. 

RMST assure que la détérioration du Titanic « a ouvert des brèches suffisantes pour permettre à un véhicule télécommandé de pénétrer dans la coque sans interférer avec la structure actuelle ». Mais, les autorités américaines estiment que toute intrusion dans la coque provoquerait la modification ou le dérangement physique de l’épave, ce qui est interdit par une loi fédérale – sauf autorisation du secrétaire au Commerce, et par un traité avec le Royaume-Uni. 

Cet accord international, conclu en 2019, vient renforcer la protection assurée par l’Unesco et confère aux deux pays le pouvoir d’autoriser ou de refuser l’octroi de licences aux petits sous-marins britanniques ou américains – qui constituent l’essentiel de la flotte équipée pour s’y rendre – souhaitant explorer la coque du bateau à des fins touristiques ou pour récupérer des reliques. En juin dernier, un petit sous-marin touristique a explosé avec plusieurs personnes à bord. 

L’argumentaire juridique de Washington vise également l’absence de permis d’expédition. RMS Titanic rétorque en se référant au tribunal de Virginie qui lui a octroyé les droits exclusifs sur le Titanic en 1994 et qui est, selon elle, le seul compétent pour trancher cette affaire. RMST se prévaut également du soutien de l’Administration nationale océanique et atmosphérique (NOAA), l’agence américaine chargée de représenter les intérêts publics du Titanic, pour légitimer l’intérêt général de sa mission. 

« C’est une question vraiment intéressante. Il s’agit d’une tentative du gouvernement d’appliquer les dispositions du traité et cela soulève la question de savoir qui a autorité sur le site de l’épave », qui se trouve dans les eaux internationales, a déclaré le spécialiste du droit maritime, John D. Kimball au New York Times. « Les questions sont délicates et les décisions sont susceptibles de faire l’objet d’un appel. »

En 2020, Washington avait déjà contesté devant le tribunal la tenue d’une expédition organisée par RMST. La société avait finalement obtenu l’aval du juge, qui avait justifié sa décision par l’importance culturelle et historique du télégraphe. La pandémie de Covid-19 avait cependant contraint la société à annuler la mission.