Bologna Fiere condamnée

MILAN - Le marchand genevois Pierre Huber a obtenu gain de cause dans la procédure engagée le 29 avril 2008 contre la société Bologna Fiere. Rappel des faits : en juin 2006, Pierre Huber, Lorenzo Rudolf, actuel codirecteur de la foire Art Paris, et Bologna Fiere signaient un accord, appelé Puntuazione, pour la création de la foire ShContemporary à Shanghaï. Un accord qui devait déboucher, au terme de la première édition du salon en 2007, sur la constitution d’une société de gestion. Or, entre-temps, Bologna Fiere décide de suspendre Pierre Huber de ses fonctions de directeur artistique de la manifestation. Cette décision a été prise à la suite de plaintes dénonçant un conflit d’intérêt, émises par un marchand parisien avec lequel Huber est en procès. Pourtant, la Puntuazione ne contenait aucune réserve sur le maintien des activités commerciales de Pierre Huber ou sur sa possibilité de gérer des collections privées. Le marchand a, de fait, saisi la chambre arbitrale de Milan pour obtenir réparation des dommages subis.

Négligence
Bologna Fiere dément le bien-fondé de la plainte, arguant que Pierre Huber n’allait pas être exclu de la société que le trio comptait former. Dans ses conclusions, l’arbitre Francisco Ramos Mendez n’en dénonce pas moins la négligence du groupe italien : « [Bologna Fiere] a maintenu un comportement totalement passif, sous-évaluant le risque dans un secteur comme celui du monde de l’art contemporain, dans lequel les rumeurs et les nouvelles de la presse font partie des affaires quotidiennes. » Pour l’arbitre, la suspension de Pierre Huber par Bologna Fiere ajoutait « encore plus de bois au bûcher funéraire ». À ses yeux, cette circonstance serait en soi déjà suffisante pour prouver l’inexécution contractuelle et dolosive de Bologna Fiere. Il ajoute : « Dès lors que le projet procure encore des avantages économiques à l’associé majoritaire [Bologna Fiere], il est parfaitement cohérent que l’associé écarté recherche un dédommagement à travers une procédure arbitrale. »

Dans une sentence en date du 21 décembre 2009, la chambre arbitrale nationale et internationale de Milan a condamné Bologna Fiere à payer à Pierre Huber la somme de 3,89 millions d’euros, dont 2 millions d’euros au titre de dommage patrimonial. Une somme nettement moins élevée que celle initialement réclamée par le marchand. Reste à savoir si Bologna Fiere, qui n’a pas encore exécuté la sentence, effectuera un recours. Contactés, ses avocats Sante Ricci, Enrico del Sasso et Gianluca Massimei se sont refusés à tout commentaire. En règle générale, une sentence arbitrale présente un caractère définitif et exécutoire. Il existe toutefois une possibilité de recours en nullité, dont la portée est limitée. De son côté, l’avocat de Pierre Huber, maître Stéphane Piletta-Zanin, a entamé des démarches pour mettre la sentence à exécution. « Nous ne resterons pas sans bouger », a-t-il indiqué.