Daniel Druet perd à nouveau contre Maurizio Cattelan

Daniel Druet contre Maurizio Cattelan, tel est le contentieux qui divise les professionnels de l’art depuis plusieurs années. Celui-ci est simple : le sculpteur, grand Prix de Rome, Daniel Druet revendiquait la paternité exclusive sur un ensemble de modèles en cire qu’il avait exécutés, entre 1999 et 2006, à la demande de l’artiste Maurizio Cattelan qui les avait ensuite mises en scène. À la suite du tribunal judiciaire de Paris (8 juillet 2022), la cour d’appel de Paris (5 juin 2024) vient de confirmer l’irrecevabilité des demandes de Daniel Druet.

Afin d’identifier le titulaire originel des droits, l’article L. 113-1 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que « la qualité d’auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l’œuvre est divulguée ». Si un auteur peut consentir à ce que l’œuvre soit divulguée sous le nom d’un autre, il lui sera toujours possible d’y mettre fin en révélant sa paternité mais il devra prouver son rôle dans le processus de création. En effet, cette présomption de titularité peut être renversée, si d’autres auteurs présumés démontrent un apport effectif à la création de l’œuvre.

Or, pour les juges d’appel, Daniel Druet ne pouvait s’arroger la moindre participation aux choix relatifs aux dispositifs scéniques de mise en situation des sculptures en cire puisque les directives, tenant notamment à leur positionnement au sein des espaces d’exposition visant à jouer sur les émotions du public (surprise, empathie, amusement, répulsion, etc.) n’émanaient que du seul Maurizio Cattelan.

Néanmoins, cet arrêt est loin d’être celui de la définition de la création ou de l’art conceptuel. Il est avant tout celui du respect des règles procédurales car « ainsi que l’a retenu le tribunal par des motifs que la cour adopte, faute d’avoir assigné en personne Maurizio Cattelan, l’auteur présumé des œuvres dont il revendique la titularité des droits, Daniel Druet, doit être déclaré irrecevable en toutes ses demandes en contrefaçon de droits d’auteur ». La forme l’a emporté sur le fond, au grand détriment des artistes conceptuels et de Daniel Druet.

Liste des 9 sculptures réalisées par Daniel Druet entre 1999 et 2006 à la demande de Maurizio Cattelan

• La Nona Ora (version 1999), représentant le Pape Jean-Paul II, les yeux fermés.
• La Rivoluzione Siamo Noi (2000), représentant Maurizio Cattelan en taille réduite, en costume de laine suspendu à un portemanteau.
• Sans titre ou Le petit Cattelan de Rotterdam (2000), représentant le visage de Maurizio Cattelan et ses deux mains transperçant le plancher d’une salle d’exposition pour rejoindre les spectateurs.
• Him (2001), représentant un petit garçon à genoux, dont le visage est celui d’Adolf Hitler.
• Frank and Jamie (2002), représentant deux policiers américains en uniforme, tête à l’envers et pieds au ciel.
• Stephanie (2002), représentant le buste du mannequin Stéphanie Seymour, seins nus, façon « trophée de chasse ».
• Betsy (2003), représentant une grand-mère assise dans un congélateur, porte ouverte.
• Now (2004), représentant John Fitzgerald Kennedy dans son cercueil.