PARIS
La Cour de cassation vient de donner raison au photographe dans son bras de fer avec la société Artprice.
Stéphane Briolant reproche au site de fournisseurs de résultats de ventes aux enchères dirigé par Thierry Ehrmann d’utiliser sans autorisation ses photographies. Si la Cour a confirmé la décision de la cour d’appel dans l’une des deux procédures intentées par le plaignant, on attend toujours sa décision dans l’autre pourvoi. Elle pourrait fort ressembler à la première.
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Nouvelle victoire judiciaire pour Stéphane Briolant
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Abonnez-vous dès 1 €Cet article a été publié dans Le Journal des Arts n°495 du 16 février 2018, avec le titre suivant : Nouvelle victoire judiciaire pour Stéphane Briolant