Reproduction d'un Le Corbusier, qui devra être détruite : l'hôtel revendique sa "bonne foi"

La fondation Le Corbusier s'était aperçue que l'hôtel présentait une reproduction non autorisée de la peinture Arbalète Londres I 1953, visible sur le site internet de l'établissement, sur des brochures et sur le site de l'architecte d'intérieur décorateur qui l'avait proposée.

Dans un jugement rendu le 28 janvier, la 3e chambre civile du tribunal de grande instance de Paris a jugé que la reproduction de l'oeuvre, agrandie, était une contrefaçon.

Les juges ont condamné l'hôtel, la société qui a vendu la reproduction et le décorateur à verser au total 15.000 euros de dommages et intérêts à la fondation Le Corbusier et ordonné "la destruction (...) de tous supports reproduisant" cette peinture détenus par l'hôtel.

Quant à la société qui a vendu la reproduction, le tribunal a jugé qu'elle a commis des fautes, notamment "en ne s'assurant pas qu'elle avait obtenu les autorisations pour reproduire l'oeuvre".

Dans une déclaration à l'AFP, l'hôtel a souligné qu'il "s'était acquitté en toute bonne foi de l'intégralité des droits sur l'oeuvre reproduite, facturés" par cette société, qui a été condamnée à verser à l'hôtel 5.000 euros au titre du préjudice d'image auprès de sa clientèle, du fait du remplacement de l'oeuvre.