Pour la justice, l’ancien chef d’atelier des Lalanne n’a pas parasité leur travail

La frontière entre inspiration et reprise servile du style d’autrui est parfois bien ténue, et cela d’autant plus lorsque des artistes ont travaillé au sein du même atelier, l’un assistant l’autre. Les époux Lalanne, Claude et François-Xavier, ont réalisé leurs sculptures séparément et à quatre mains depuis leur rencontre dans les années 1950, s’inspirant de la nature et des animaux.

Chaque époux ayant adopté une technique différente du travail du bronze, leur atelier a pu compter trois à quatre membres pour les assister, dont Jacques Goldstein qui a occupé de 1999 à 2009 le poste de chef d’atelier. Ce dernier a ensuite développé une activité artistique autonome et exposé depuis certaines de ses sculptures. Et c’est à l’occasion d’une exposition en 2012 que Madame Lalanne a assigné son ancien chef d’atelier, après avoir estimé que certaines de ses sculptures ressemblaient au style de ses propres sculptures « tant en ce qui concerne les thèmes que les matériaux utilisés ».

La reprise, servile ou non, d’un style artistique ne pouvant être portée sur le terrain de la contrefaçon, qui exige la reprise non autorisée d’une œuvre déterminée et non d’un style, imposait d’agir sur le terrain de la concurrence déloyale et sur celui du parasitisme. Le 27 mars 2015, la Cour d’appel de Paris a confirmé la décision rendue en première instance ayant débouté la veuve de l’ensemble de ses demandes.

Rappelant que le principe demeure celui de la liberté du commerce ce qui implique qu’un produit qui ne fait pas l’objet de droits de propriété intellectuelle peut être librement reproduit, la cour énonce classiquement qu’une telle liberté doit s’exprimer sous réserve de l’absence de faute préjudiciable à un exercice paisible et loyal de la concurrence. Par ailleurs, pour que la vente d’un produit identique constitue un acte de concurrence déloyale il convient alors de démonter que cette reproduction est fautive. Or, selon la cour, « il ne peut être reproché à Monsieur Goldstein d’avoir poursuivi dans la voie artistique de la sculpture de bronze en y intégrant des composants des branchages et des feuillages, qu’il avait pratiquée depuis plusieurs années et que pratiquent d’autres sculpteurs ». Par ailleurs, aucune confusion n’existerait dans l'esprit du public normalement averti dès lors que les œuvres sont signées par Monsieur Goldstein, ne sont pas distribuées dans les mêmes circuits et sont vendues à des prix très différents. Enfin, la notoriété des ateliers Lalanne ne peut être mise en regard de l’activité de Monsieur Goldstein « qui fait ce qu’il sait faire, mais dans un cadre beaucoup plus confidentiel et modeste ». Aucun acte de concurrence déloyale ou de parasitisme n’est ainsi donc démontré, imposant alors le rejet des demandes de Madame Lalanne et sa condamnation au remboursement des frais de justice exposés par l’ancien chef d’atelier.