1897, Whistler et l’obligation de faire

Londres, 1871. Le peintre américain James Abbott McNeill Whistler (1834-1903) vient d’achever le portrait de sa mère, Arrangement en gris et noir no 1. Véritable manifeste sur sa manière de peindre, cette « Monna Lisa victorienne » est considérée comme l’une des œuvres les plus célèbres d’un artiste américain conservée en dehors des États-Unis (achetée par l’État français en 1891, elle est aujourd’hui au Musée d’Orsay). C’est sans doute la raison pour laquelle l’aristocrate anglais Sir William Eden se tourne vers Whistler en 1893 afin qu’il réalise un petit portrait de son épouse Lady Eden pour la somme de 100 à 150 guinées.

Le 14 février 1894, jour de la Saint-Valentin, l’Américain achève le portrait de Lady Eden, qui s’est rendue pour l’occasion à Paris. Mais les relations avec le baronnet anglais tournent au vinaigre lorsque celui-ci envoie à l’artiste un chèque de 100 guinées… soit le minimum de ce qui avait été convenu ! L’artiste répond par une lettre moqueuse et Eden réplique en offrant 50 guinées de plus à Whistler. Froissé, l’artiste refuse de livrer l’œuvre. Il va jusqu’à remplacer le visage de Lady Eden par celui d’une autre et l’expose ainsi au Salon du Champs-de-Mars sous le titre Brun et or. Portrait de Lady E. [voir ill.] ! Comprenant que son œuvre ne lui sera jamais remise, Eden saisit la justice française tandis que Whistler s’active à reprendre la toile et à rendre méconnaissable la tête de Lady Eden lorsque la toile sera présentée aux juges.

Tranchant une banale question relative à la résolution d’un contrat passé entre un acheteur et un producteur-artiste, le tribunal civil de la Seine estime le 20 mars 1895 que « Whistler avait l’obligation stricte de faire et de livrer le portrait ». Ce dernier est condamné à rembourser les 100 guinées reçues, à livrer le tableau en l’état – un corps sans tête – et à des dommages et intérêts alloués au commanditaire à hauteur de 1 000 francs. La solution n’est pas nouvelle car c’est sur ce fondement que la peintre Rosa Bonheur (1822-1899) a été condamnée par la cour impériale de Paris le 4 juillet 1865 à délivrer à un certain sieur Pourchet un tableau représentant un attelage de bœufs.

Déterminé, Whistler fait appel. En effet, il estime que les juges n’ont pas examiné son droit d’artiste, qui lui permet ou non de livrer l’œuvre puisqu’il ne s’agit pas d’un objet ordinaire mais d’un objet de nature exceptionnelle. L’argument fait mouche. Le 2 décembre 1897, la cour d’appel de Paris considère que « les premiers juges ont à tort ordonné la remise aux mains de Eden du portrait, transformé malicieusement par Whistler, par le motif que le portrait était la propriété exclusive de Eden et qu’il devait lui être donné ». Pour les juges, « l’engagement intervenu entre les parties n’a revêtu aucun des caractères de la vente, mais seulement ceux d’une obligation de faire, dont la conséquence qui en découlerait serait que le portrait dont il s’agit n’a jamais cessé d’être la propriété de l’artiste, et ne saurait dès lors sortir de ses mains, malgré sa volonté ». Autrement dit, le contrat passé entre Eden et Whistler relevait d’une simple obligation de faire et non d’une vente. En cas d’inexécution, seuls des dommages et intérêts peuvent être accordés. Mais la cour apporte une réserve puisque « ce portrait aujourd’hui transformé dans sa matérialité n’en conserve pas moins l’harmonie générale que l’artiste avait donnée à sa composition, à l’aide de motifs à lui fournis par la dame Eden ». Dans ces conditions, « il est juste de décider que ce droit de propriété de l’artiste n’est pas un droit absolu, sans restriction et sans limite, et de déclarer au contraire que tant que la transformation du petit tableau ne sera pas complète, et [qu’il] ne sera pas rendu livrable, Whistler ne pourra en faire aucun usage public, ni privé ».

De manière à peine voilée, le juge invoque ici le droit au respect de l’image que le tribunal civil de la Seine a découvert le 16 juin 1858 à propos de la photographie de la tragédienne Rachel sur son lit de mort par Frédérique O’Connell. Eden se pourvoit alors vainement en cassation : l’arrêt d’appel est confirmé par les juges du Quai de l’Horloge le 14 mars 1900.

Bien que cet « arrêt Whistler » heurte les principes du droit des contrats, il a été confirmé à propos du conflit opposant le peintre Georges Rouault – qui refusait de livrer une œuvre inachevée – aux héritiers du marchand d’art Ambroise Vollard. Le 15 mars 1947, la cour d’appel de Paris énonce avec force que les conventions qui portent sur des œuvres d’art sortent des catégories normales du droit et diffèrent des conventions ordinaires en raison de l’influence qu’exerce sur elles le droit moral de l’auteur. Il s’en déduit que l’obligation de l’artiste n’est plus de faire, mais de donner puisqu’il est le seul à décider de l’achèvement de son œuvre. D’ailleurs il est bien admis aujourd’hui qu’un contrat de commande d’une œuvre d’art porte sur une chose future – que l’on peut définir comme un contrat d’entreprise couplé à un contrat de vente – et que le transfert de propriété ne s’opère qu’au moment de l’achèvement, lequel relève du seul droit de divulgation de l’artiste.

Aussi le droit a-t-il dû trouver de nombreuses solutions contractuelles pour tenter de « contraindre » les artistes, notamment par l’insertion de clauses pénales, afin de sanctionner plus lourdement l’inexécution de cette obligation de donner. Cependant la Cour de cassation n’a pas eu l’occasion de rejuger une telle situation, et il ne serait pas exclu que l’artiste qui violerait la bonne foi de son engagement contractuel puisse se voir condamner par une exécution en nature et une astreinte à livrer l’œuvre compte tenu de l’évolution du droit des contrats depuis 1900. Une nouvelle histoire de l’art pourrait réécrire l’histoire du droit.

Avec ce revirement jurisprudentiel, à l’image du XXe siècle naissant, Whistler a contribué à la prise en compte du droit moral, dans le cadre d’une commande, avant sa consécration formelle par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique. De cette aventure juridique reste un texte corrosif de l’artiste publié en 1899 : Eden contre Whistler : le baronnet et le papillon, une Saint-Valentin avec un verdict !