La singulière défense du graffeur Azyle dans le procès qui l’oppose à la RATP

La signature du street artist JonOne trône dans des dizaines de galeries, en salle des ventes, sur les bouteilles de Perrier, ou à l’Assemblée Nationale. Celle du roi du tag Azyle occupe plutôt les tribunaux. Du moins c’est bien de son nom répété à l’infini sur les rames de métro qu’il aurait dû être question mercredi 7 octobre, dans le procès en appel qui oppose le graffeur à la RATP, dont la régie a obtenu le renvoi au 2 mars prochain.

Rappel des faits : en 2007, Azyle et son comparse Vices se font épingler par la cellule anti-graffiti de la police des transports après plusieurs mois d’enquête. Cela fait plus de 15 ans que le métro est le terrain de jeu du tagueur. Depuis ses débuts, ce puriste réserve ses peintures, ses solvants et ses encres aux souterrains : malgré les sollicitations, il a toujours refusé une quelconque commercialisation de son travail. Autre particularité du personnage, ce quadragénaire travaille dans l’industrie automobile, sous le nom de Sylvain.

En décembre 2012, il comparaît devant le tribunal de grande instance de Paris. Son avocat Jean-François Jésus soulève alors plusieurs moyens : sur le volet pénal, il pointe notamment du doigt un problème de qualification de l’infraction, délit ou simple contravention ? et affirme que les tags de son client doivent être considérés comme une œuvre de l’esprit.

Au plan civil, il conteste entre autres la recevabilité de la constitution de partie civile, mais l’originalité vient plutôt de la précision scientifique de son client dans la contestation du montant des dommages et intérêts demandés par la RATP. Avec une minutie remarquable, photos et mesures à l’appui, il pointe ici une superficie de nettoyage inexacte, là un doublon, là encore une vitre facturée et en réalité non remplacée. « Nous sommes partis des feuilles de calcul de la RATP, et nous avons reconstitué l’ensemble en collant à ses modalités de nettoyage. Nous nous sommes aperçu que beaucoup d’éléments étaient contradictoires et la marge d’erreur colossale » indique Maître Jésus. Point d’orgue de la démonstration, Azyle a reconstitué lui même le nettoyage d’un mètre carré d’une rame de métro : quand la RATP compte une heure pour cette tâche, le tagueur montre, devant huissier, qu’il ne lui faut qu’une petite dizaine de minutes. « Mon but est que le préjudice matériel soit évalué au centime près. Nous estimons le préjudice à 40 000 euros au lieu des 190 000 demandés » explique son avocat. « La démarche générale est classique, le défendeur a toujours intérêt à montrer que le préjudice est moins important, mais le client est ici très méticuleux, c’est un guerrier ! Rappelons tout de même que le juge, qui dispose d’un pouvoir souverain d’appréciation, n’est pas lié par l’avis d’un expert » commente Denis Mazeaud, professeur de droit privé à l’université Panthéon-Assas.

Azyle considère quant à lui que l’ensemble de sa défense fait partie de son œuvre, une démarche comparable à celle de Cokney, autre graffeur, qui avait exposé toutes les pièces de son dossier au palais de Tokyo en 2014.

Si la justice avait été relativement clémente dans le cadre du procès de Versailles de 2012, qui opposait 56 graffeurs à la RATP, les arguments d’Azyle et de son avocat n’ont pas été retenus en première instance. Le tagueur a été condamné aux quelque 200 000 euros demandés par la RATP et à 8 mois de prison avec sursis. La démonstration sera-t-elle plus efficace devant la cour d’appel ? Réponse le 2 mars 2016, avec un arrêt qui ne manquera pas de faire date.