Schloss : suite

VERSAILLES - Ce renvoi ne constitue pas une surprise. Le 3 juin 1998, la chambre criminelle de la Cour de cassation avait orientée cette décision par des attendus circonstanciés qui laissaient aux juges d’appel une marge de manœuvre limitée (lire le JdA n° 67, 25 septembre 1998). Les juges de Versailles, s’ils ont tranché une étape décisive de la procédure, laissent la décision de fond aux juges correctionnels. Mais ceux-ci ne pourront pas non plus ignorer les termes de l’arrêt de la Cour de cassation soulignant que “la collection Schloss avait une réputation mondiale que le marché de l’art ne pouvait ignorer, que plusieurs ouvrages de référence, connus des professionnels et accessibles à tous, mentionnaient la toile litigieuse comme faisant partie des œuvres spoliées pendant la guerre et non retrouvées, et qu’Adam Williams, spécialiste des maîtres flamands du XVIIe siècle, dirige l’une des plus prestigieuses galeries d’art aux États-Unis [...]”.

La Cour de cassation ne pouvait, en 1998, en conclure que le recel était établi, car ce n’est pas son rôle. Cette évaluation appartient aux juges du fond. Leur rôle sera non seulement de déterminer si le recel est établi, mais aussi, dans l’hypothèse où ils retiendraient ce délit, d’en tirer les conséquences pour le galeriste incriminé et pour l’œuvre, toujours dans les coffres de l’Office central des biens culturels. D’ores et déjà, la portée de l’affaire est importante. Elle constitue un vigoureux rappel à l’ordre des professionnels, invités à se montrer beaucoup plus regardants sur l’origine des œuvres, même achetées dans les circuits commerciaux publics.